Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ST HUBERT
CANIFRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1464802
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2008

Présentation de la marque LE ST HUBERT

Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CANIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ST HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANIFRANCE domicilié(e) 119, rue du Grand Chemin, 59100 ROUBAIX (dossier no 2106399) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2106399) - France.

La marque LE ST HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ST HUBERT est expirée depuis le 9 mai 2008.

CANIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CANIFRANCE , BB , LE ST HUBERT , BOBBY , TOPSY , CANIFRANCE , BOBBY , GRIFF & TRUFF


CANIFRANCE (Société Anonyme) - 119, rue du Grand Chemin, 59100 ROUBAIX (dossier no 2106399) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2106399) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1998 n°2106399 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 15 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373957 - Publication au BOPI 2003-07-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.